Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUSE TENDRESSE
BISCUITERIE YVINEC S.A.

Numéro de dépôt :
1716621
Date de dépôt :
18/12/1991
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
18/12/2001

Présentation de la marque PAUSE TENDRESSE

Déposée le 18 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE YVINEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « PAUSE TENDRESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE YVINEC domicilié(e) Z.I. DE PENHOAT, 29800 SAINT DIVY - France.

La marque PAUSE TENDRESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUSE TENDRESSE est expirée depuis le 18 décembre 2001.

BISCUITERIE YVINEC a également déposé les autres marques suivantes : GMT PATISSERIES


BISCUITERIE YVINEC S.A. - Z.I. DE PENHOAT, 29800 SAINT DIVY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

BISCUITS